Dans le cadre de la lutte contre les abus sexuels au sein de l’Église, la Conférence des évêques de France (CEF) a publié un document destiné à aider les évêques dans la gestion de l’information lorsque des accusations de violences ou d’agressions sexuelles impliquent des membres du clergé ou des laïcs en mission. Ce vademecum a été rendu public dimanche, à l’issue de l’Assemblée plénière des évêques à Lourdes, et est conçu pour guider les responsables ecclésiaux sur la manière de partager des informations en toute transparence tout en respectant le cadre juridique.
Vatican News précise que ce document, inédit en son genre, a été élaboré pour répondre à la nécessité croissante de partage d’information dans un contexte où les procédures judiciaires se multiplient. Monseigneur Emmanuel Tois, ancien magistrat et actuel évêque auxiliaire de Paris, a expliqué que ce document servira de guide pour les évêques afin de gérer les informations sensibles tout en respectant la présomption d’innocence et les droits des victimes. Selon lui, il est essentiel de ne pas laisser la gestion de l’information être influencée uniquement par l’émotion, mais plutôt par un cadre juridique précis.
Le guide rappelle les grandes lignes du droit français et canonique, notamment la distinction entre les victimes majeures et mineures, ainsi que les principes fondamentaux du droit français tels que la présomption d’innocence, le droit au respect de la vie privée et l’interdiction de la diffamation. Vatican News précise que plus de 80 protocoles d’accord ont déjà été signés entre les diocèses et les parquets à travers la France pour assurer une communication claire entre les autorités civiles et ecclésiales.
La gestion de l’information et la protection de la communauté
Une des principales préoccupations soulevées par le vademecum est la manière de traiter les rumeurs. Le document insiste sur le fait que la rumeur ne doit jamais être prise pour une vérité. Mgr Tois précise : « Il peut arriver que des personnes nous interpellent à la fin de la messe pour nous dire confidentiellement qu’un prêtre n’est pas fiable, mais la rumeur n’est jamais quelque chose de fiable. » L’évêque recommande de toujours demander des preuves concrètes avant de prendre toute mesure.
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En ce qui concerne les procédures judiciaires en cours, le document recommande la plus grande prudence. Il est précisé que tant que la décision judiciaire n’a pas été rendue, les évêques ne doivent pas rendre publiques les informations relatives à une accusation, sauf en cas de fuite d’informations. Toutefois, une fois la décision de justice rendue, il est essentiel que l’information soit partagée avec la victime et les parties concernées, conformément à la résolution votée en 2022 par les évêques, stipulant que « les décisions définitives doivent toujours être communiquées aux personnes plaignantes ».
Le droit à la réhabilitation et l’espoir pour l’avenir
Le vademecum aborde également un sujet délicat : la réhabilitation des clercs ou laïcs condamnés. Mgr Tois souligne que la réhabilitation, prévue par le droit civil français, reste une question complexe dans le cadre de l’Église. « Il est difficile pour une victime d’admettre qu’un prêtre puisse retrouver un ministère quand il a été suspendu, même après que des précautions aient été prises », explique-t-il. Cependant, il insiste sur le fait que certains cas ne sont pas récidivistes et qu’il est nécessaire de prendre en compte les chances de réintégration après une évaluation rigoureuse.
Enfin, Monseigneur Tois se veut optimiste : bien que les abus dans l’Église fassent régulièrement l’objet de critiques et de scandales médiatiques, il rappelle que ces cas sont largement minoritaires par rapport à l’immense majorité des clercs et laïcs en mission. « Le fait qu’on en parle et que la question soit traitée produit de l’effet », conclut-il, soulignant que cette prise en charge active peut avoir un effet dissuasif pour l’avenir et inciter à prévenir de tels comportements.
Ce vademecum veut donc marquer une étape importante dans la lutte contre les abus au sein de l’Église, montrant que la transparence et la justice doivent aller de pair pour restaurer la confiance et garantir la protection de toutes les victimes.
