Les Delicta graviora désignent les crimes les plus graves reconnus par le droit canonique. Ils portent atteinte à des réalités essentielles de la vie de l’Église, en particulier aux sacrements de l’Eucharistie, de la pénitence et de l’ordre sacré, ainsi qu’à leur protection et à leur intégrité.À Rome, l’Église catholique poursuit un travail exigeant et souvent peu visible, celui de la formation à la justice canonique face aux atteintes les plus graves à sa vie sacramentelle et à sa discipline. Depuis le lundi 12 janvier 2026, l’Université pontificale urbanienne accueille un cours intensif consacré aux Delicta graviora, les délits réservés à la compétence du Dicastère pour la Doctrine de la Foi.Ce stage, promu par le Dicastère lui-même, se déroule à l’Auditorium Jean-Paul II de l’Université pontificale urbanienne, institution relevant du Dicastère pour l’Évangélisation. Il s’adresse principalement aux agents des curies diocésaines, aux responsables d’instituts religieux, aux membres des tribunaux ecclésiastiques, ainsi qu’aux étudiants déjà titulaires d’une licence en droit canonique.
L’objectif est d’approfondir, tant sur le plan du fond que de la procédure, le traitement juridique des crimes les plus graves prévus par le droit de l’Église.
Les Delicta graviora concernent des actes qui portent atteinte à des réalités vitales pour l’Église. Ils visent en premier lieu les sacrements, notamment l’Eucharistie, la pénitence et l’ordre sacré. Parmi ces délits figurent la profanation ou l’usage sacrilège des hosties consacrées, la violation directe du sceau sacramentel de la confession, ou encore l’absolution donnée par un confesseur à son complice dans un péché grave contre le sixième commandement.À ces crimes contre les sacrements s’ajoutent les abus sexuels commis par des clercs sur des mineurs de moins de 18 ans, ainsi que la détention ou la diffusion de matériel pédopornographique par des membres du clergé. Font également partie de ces délits les tentatives de conférer illicitement l’ordination sacerdotale à une femme, en violation de la discipline de l’Église catholique.
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La compétence du Dicastère pour la Doctrine de la Foi en matière de Delicta graviora a été clairement établie en 2001 par le Motu Proprio Sacramentorum sanctitatis tutela, promulgué par saint Jean-Paul II. Ce texte a confié explicitement à la Congrégation, devenue Dicastère, le jugement de ces délits particulièrement graves, mettant fin à des situations juridiques jusque-là incertaines.Les normes ont ensuite été révisées en 2010 sous le pontificat de Benoît XVI. Cette réforme a élargi la liste des délits concernés, en y incluant notamment les crimes contre la foi, tels que l’hérésie, l’apostasie et le schisme, ainsi que certaines atteintes graves au sacrement de la pénitence. Elle a également porté de dix à vingt ans le délai de prescription pour les abus sexuels sur mineurs, calculé à partir de la majorité des victimes.
En 2021, le pape François a promulgué une nouvelle version des normes. Sans introduire de nouveaux délits, ce texte a surtout apporté des ajustements procéduraux destinés à faciliter l’action pénale de l’Église et à garantir une administration plus efficace et plus cohérente de la justice canonique.Le cours inauguré cette semaine a débuté par une intervention de l’archevêque John Joseph Kennedy, secrétaire de la section disciplinaire du Dicastère pour la Doctrine de la Foi, suivie d’une première leçon consacrée au contexte historique ayant conduit à la centralisation de ces compétences.
Prévu jusqu’au mois de juin, ce cycle de formation entend offrir aux praticiens du droit canonique des repères clairs et actualisés, fondés sur l’évolution des normes au cours des vingt-cinq dernières années, afin de favoriser une application rigoureuse et responsable du droit de l’Église, au service de la vérité, de la justice et de la protection des sacrements comme des personnes.
